Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUGBYCHOU
M. VIOTTO Jérôme

Numéro de dépôt :
3927583
Date de dépôt :
16/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2022
RUGBYCHOU de VIOTTO Jérôme

Présentation de la marque RUGBYCHOU

Déposée le 16 juin 2012 par monsieur VIOTTO Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUGBYCHOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur VIOTTO Jérôme domicilié(e) Bat Cezanne, 111 Rue des trôenes - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VIOTTO Jérôme domicilié(e) Bat Cezanne, 111 Rue des trôenes - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque RUGBYCHOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUGBYCHOU est expirée depuis le 16 juin 2022.

VIOTTO Jérôme a également déposé les autres marques suivantes : A'mendonné , Le bonheur est dans le Gers , A'mendonné


M. VIOTTO Jérôme - Bat Cezanne, 111 Rue des trôenes - 31200 - TOULOUSE - France


M. VIOTTO Jérôme - Bat Cezanne, 111 Rue des trôenes - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.